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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELSYDEL
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DACIMAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DACIMAGE
ELSYDEL, Electronique et Système (S.A.)

Numéro de dépôt :
1555455
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1999
DACIMAGE de ELSYDEL

Présentation de la marque DACIMAGE

Déposée le 16 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ELSYDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DACIMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELSYDEL domicilié(e) 63, Boulevard Bessières, 75017 PARIS - France.

La marque DACIMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DACIMAGE est expirée depuis le 16 octobre 1999.

ELSYDEL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSCOPE , TeleTAG


ELSYDEL, Electronique et Système (S.A.) - 63, Boulevard Bessières, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Equipement associé à un système de péage routier ou de parking ou de contrôle de trafic, permettant de déterminer automatiquement la classe des véhicules relativement à une classification définie, et ce par capture d'une image du véhicule ou de son profil par procédé optique ou autre